Objet et application
Ce règlement s’applique aux personnes participant aux formations de l’association Ambroise Paré Formation, en ligne et en présentiel. Les règles d’hygiène et de sécurité de l’établissement d’accueil s’appliquent également lorsqu’une formation se déroule dans ses locaux.
Sécurité et respect des personnes
Respectez les consignes de sécurité et d’évacuation, les équipements et les autres participants. Signalez immédiatement au formateur tout incident ou accident. Il est interdit de participer sous l’emprise d’alcool ou de substances incompatibles avec la sécurité, de fumer ou vapoter dans les espaces interdits. Les mises en pratique exigent le consentement des participants et le respect des limites de chacun. Toute discrimination, harcèlement, violence ou comportement dangereux est interdit.
Participation et confidentialité
Respectez les horaires communiqués, signalez les absences ou retards et renseignez personnellement les justificatifs de présence et activités demandés. En ligne, vos identifiants sont personnels. Les échanges doivent rester courtois et respecter la confidentialité professionnelle ; les situations de patients sont anonymisées. Aucune photographie, captation ou diffusion de cours ou de participants sans les autorisations nécessaires.
Discipline et garanties
Un manquement peut donner lieu à un avertissement ou, selon sa gravité, à une exclusion temporaire ou définitive. Aucune sanction pécuniaire n’est appliquée. Aucune sanction n’intervient sans information préalable des griefs. Lorsqu’une exclusion est envisagée, l’apprenant est convoqué à un entretien, peut être assisté par la personne de son choix et présenter ses explications. La décision écrite et motivée est notifiée dans les délais et conditions des articles R6352-3 à R6352-8 du Code du travail ; les mesures conservatoires urgentes ne suppriment pas ces garanties. L’employeur ou financeur est informé lorsque la réglementation le prévoit.
Représentation et contact
Pour les stages d’une durée supérieure à 500 heures, la représentation des stagiaires est organisée selon les articles R6352-9 et suivants du Code du travail. Pour une question, une difficulté d’accès ou une réclamation : philippe@ambroisepareformation.com, 05 31 60 25 20.